-
15.11.2019Il a été réalisé par des membres de la délégation sénatoriale aux outre-mer.À la suite du passage de l’ouragan Irma en septembre 2017 sur les îles de Saint-Barthélemy et Saint-Martin, la Délégation sénatoriale aux outre-mer avait décidé de conduire une étude sur les risques...2 commentaires -
05.11.2019La révision du PPRN a été discutée au Sénat en marge de l'adoption du projet de loi ratifiant l’ordonnance qui énonce les sanctions pénales en...Le Sénat a approuvé mardi après-midi le projet de loi ratifiant l’ordonnance qui énonce les sanctions pénales en cas de non respect du code de l’urbanisme de Saint-Martin. En présence de la ministre...1 commentaire -
29.04.2019Le second volet porte sur les problématiques de reconstruction, d'indemnisation post-événement et de résilience des territoires sur le long...La délégation sénatoriale aux outre-mer mène pendant deux ans une étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer. Elle a remis au Sénat en juillet 2018 son premier rapport d’information... -
29.03.2019Le sénateur de Saint-Martin a demandé au ministre de l’Intérieur via une question orale publiée le 28 mars au Journal officiel du Sénat, d’attribuer une préfecture de plein exercice aux collectivités...11 commentaires
Les plus commentés
-
14.11.2019Le président de la COM le fait dans un communiqué de presse.26 commentaires
-
05.09.2019Huit réunions publiques et thématiques sont organisées en septembre et octobre .22 commentaires
-
12.11.20181 commentaire
-
19.10.2018Brune Poirson, ministre de la transition écologique, répond au sénateur Guillaume Arnell.3 commentaires
-
14.09.2018La commission des affaires économiques du Sénat a voté en juillet dernier plusieurs amendements...3 commentaires
-
30.05.20181 commentaire
-
14.05.2018Le sénateur Guillaume Arnell a présenté son bilan de mi-mandat.1 commentaire
-
14.05.2018Aucun commentaire
-
14.11.2017Guillaume Arnell est le rapporteur coordonnateurAucun commentaire
-
07.11.2017Le sénateur de Saint-Martin, Guillaume Arnell, a remis un courrier au Premier ministre ainsi qu’aux...Aucun commentaire
Pages
