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Un jeune de 25 ans, FA, a été condamné vendredi par le tribunal de Basse-Terre à quinze mois de prison pour vol avec violence et rodéo urbain.
Les faits remontent au 19 février. En fin d’après-midi,...
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Ses complices ont été condamnés à quatre ans et vingt-quatre mois de prison.
Le procureur de Sint Maarten s’est dit «satisfait» du jugement rendu par le tribunal de première instance à l’encontre des individus qui avaient participé au vol à armée d’un touriste canadien. Pour...
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La COM conteste depuis des années le montant alloué par l'Etat pour couvrir les dépenses sociales.
La COM aurait dû le faire plus tôt. Tel est le sens de la décision rendue le 9 mars par le tribunal administratif de Saint-Martin dans l’affaire qui opposait la collectivité à l’Etat au sujet du...
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Il a accepté une audience de plaider-coupable. Les faits remontent à 2008-2013.
L’affaire devait être examinée en juin 2019 mais avait dû être reportée car toutes les victimes n’avaient pas été avisées. Elle a donc été de nouveau enrôlée et appelée à l’audience du 20 février...
06.04.2020Un jeune de 25 ans, FA, a été condamné vendredi par le tribunal de Basse-Terre à quinze mois de prison pour vol avec violence et rodéo urbain. Les faits remontent au 19 février. En fin d’après-midi,...
19.03.2020Ses complices ont été condamnés à quatre ans et vingt-quatre mois de prison.Le procureur de Sint Maarten s’est dit «satisfait» du jugement rendu par le tribunal de première instance à l’encontre des individus qui avaient participé au vol à armée d’un touriste canadien. Pour...
10.03.2020La COM conteste depuis des années le montant alloué par l'Etat pour couvrir les dépenses sociales.La COM aurait dû le faire plus tôt. Tel est le sens de la décision rendue le 9 mars par le tribunal administratif de Saint-Martin dans l’affaire qui opposait la collectivité à l’Etat au sujet du...
09.03.2020Il a accepté une audience de plaider-coupable. Les faits remontent à 2008-2013.L’affaire devait être examinée en juin 2019 mais avait dû être reportée car toutes les victimes n’avaient pas été avisées. Elle a donc été de nouveau enrôlée et appelée à l’audience du 20 février...
