08.09.2021

Comprendre la succession Beauperthuy

Pierre Daniel Beauperthuy est propriétaire de nombreux terrains notamment sur l’île de Saint-Martin. Il a 6 enfants : Pierre Auguste, Emile, Lydie Charlotte, Emma, Daniel et Philippe. Pierre Daniel Beauperthuy décède le 21 janvier 1861 sans avoir organisé sa succession, chacun des enfants hérite de 15/90e du patrimoine de leur père.

Pierre Auguste a trois enfants : Alexandre, Charles Daniel et Richard. Il meurt en mars 1878 ; chacun des fils a 5/90e du patrimoine hérité de leur grand-père Pierre Daniel Beauperthuy.

Alexandre rachète les parts de son frère Richard et les parts d’un oncle et d’une tante (frère et sœur de Pierre Daniel Beauperthuy). Alexandre possède alors 40/90e de son grand-père.

Alexandre décède en août 1926. Il avait quatre enfants (Adrien, Adrienne, Georges et Suzanne) qui héritent ainsi chacun de 8/90e du patrimoine de leur père (ou arrière grand-père).

Charles Daniel, le frère d’Alexandre rachète ensuite en 1928 et 1930 les parts de trois de ses neveux nièces et de sa belle-sœur ; l’une de ses nièces a souhaité conservé ses parts. En 1930, Charles Daniel, le petit-fils de Pierre Daniel Beauperthuy, possède 37/90e parts du patrimoine familial.

Charles Daniel a sept enfants : Louis Ferdinand, Delano, Pierre, Ruben et Sheila. En 1931 et 1932 il cède par acte l’ensemble de ses parts à ses enfants. Au final, il détient les parts héritées de son père, de l'un de ses oncles et de l'une de ses tantes, soit les parts de trois des enfants (moins une infime partie) de Pierre Daniel Beauperthuy.

Il décède en 1935. Et c’est la propriété de ces terrains cédés par Charles Daniel à ses enfants, que d’autres héritiers de Pierre Daniel Beauperthuy, qui se trouvent hors du territoire de Saint-Martin, revendiquent.

Ces derniers ont saisi la justice en avril 1973. Un administrateur judicaire a été nommé pour régler la succession. Plusieurs jugements ont été rendus et la vente aux enchères de certaines parcelles a été ordonnée et réalisée. D’autres parcelles font en revanche encore l’objet de litige, dont les AW 223 et 224 de la famille Webster. Au total 300 personnes se sont manifestées comme étant des héritiers de Pierre Daniel Beauperthuy.

 

Estelle Gasnet